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Marques déposées par RAFEL Jean
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SALAMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SALAMA
RAFEL Jean, La Sirventié, 81600 GAILLAC

Numéro de dépôt :
1307618
Date de dépôt :
16/04/1985
Lieu de dépôt :
ALBI
Date d'expiration :
16/04/1995
SALAMA de RAFEL Jean

Présentation de la marque SALAMA

Déposée le 16 avril 1985 par RAFEL Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « SALAMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RAFEL Jean, La Sirventié, 81600 GAILLAC - France.

La marque SALAMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1307618.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SALAMA est expirée depuis le 16 avril 1995.


RAFEL Jean, La Sirventié, 81600 GAILLAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-40

Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.