Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARIUS
RAFART Daniel

Numéro de dépôt :
1220989
Date de dépôt :
29/09/1982
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
29/09/1992
MARIUS de RAFART Daniel

Présentation de la marque MARIUS

Déposée le 29 septembre 1982 par RAFART Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « MARIUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RAFART Daniel domicilié(e) 146, route d'Avignon, 84130 LE PONTET. - France.

La marque MARIUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1220989.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARIUS est expirée depuis le 29 septembre 1992.

RAFART Daniel a également déposé les autres marques suivantes : MARCOLOTO , LE SARMENT


RAFART Daniel - 146, route d'Avignon, 84130 LE PONTET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-17

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