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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAFALE SPORT
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RS RAFALE SPORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RS RAFALE SPORT
RAFALE SPORT, SARL

Numéro de dépôt :
4045338
Date de dépôt :
31/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
31/10/2023
RS RAFALE SPORT de RAFALE SPORT

Présentation de la marque RS RAFALE SPORT

Déposée le 31 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAFALE SPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « RS RAFALE SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAFALE SPORT domicilié(e) Résidence Les Lys D'or, 4 rue des Pins - 06150 - CANNES LA BOCCA - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 740 688 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAFALE SPORT, M. ROYETT Raphael domicilié(e) Résidence Les Lys D'or, 4 rue des Pins - 06150 - CANNES LA BOCCA - France.

La marque RS RAFALE SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RS RAFALE SPORT est expirée depuis le 31 octobre 2023.


RAFALE SPORT, SARL - Résidence Les Lys D'or, 4 rue des Pins - 06150 - CANNES LA BOCCA - France - SIREN 794740688


RAFALE SPORT, M. ROYETT Raphael - Résidence Les Lys D'or, 4 rue des Pins - 06150 - CANNES LA BOCCA - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; gants (habillement) ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;

Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; raquettes.