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Marques déposées par la société RAFAELLA SPORTSWEAR
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RAFAELLA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RAFAELLA
RAFAELLA SPORTSWEAR, INC, Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware (USA)

Numéro de dépôt :
1643059
Date de dépôt :
11/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/12/2020

Présentation de la marque RAFAELLA

Déposée le 11 décembre 1990 par la société RAFAELLA SPORTSWEAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RAFAELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société RAFAELLA SPORTSWEAR domicilié(e) 1411 Broadway - NEW YORK 10018 - New York - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BLETRY & Associés domicilié(e) 23 rue du Renard - 75004 - PARIS - France.

La marque RAFAELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RAFAELLA est expirée depuis le 11 décembre 2020.


RAFAELLA SPORTSWEAR, INC, Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware (USA) - 1411 Broadway - NEW YORK 10018 - New York - États-Unis


BLETRY & Associés - 23 rue du Renard - 75004 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2000 n°2182734 - Publication au BOPI 2000-09-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2010 n°2456878 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-07

Inscription le 14 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545196 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-14

Inscription le 17 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°768643 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-09-17

Inscription le 17 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°768642 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-09-17

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