Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PONEY-RECREA
Numéro de dépôt :
1712013
Date de dépôt :
06/12/1991
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
06/12/2001
Présentation de la marque PONEY-RECREA
Déposée le 6 décembre 1991 par Rafaèle TIERCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « PONEY-RECREA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PONEY-RECREA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712013.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PONEY-RECREA est expirée depuis le 6 décembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20