Marque enregistrée - Marque en vigueur

Air Sain
Monsieur Rafael PEDREGAL

Numéro de dépôt :
4489173
Date de dépôt :
08/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/10/2028
Air Sain de Rafael PEDREGAL

Présentation de la marque Air Sain

Déposée par voie électronique le 8 octobre 2018 par monsieur Rafael PEDREGAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Air Sain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-44 du 2 novembre 2018.

Le déposant est monsieur Rafael PEDREGAL domicilié(e) Cité de l'Habitat - 68460 - LUTTERBACH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NRJ Diags, Monsieur Rafael PEDREGAL domicilié(e) Cité de l'Habitat - 68460 - LUTTERBACH - France.

La marque Air Sain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4489173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Air Sain arrivera à expiration en date du 8 octobre 2028.


Monsieur Rafael PEDREGAL - Cité de l'Habitat - 68460 - LUTTERBACH - France


NRJ Diags, Monsieur Rafael PEDREGAL - Cité de l'Habitat - 68460 - LUTTERBACH - France


Publication - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'eau ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; désinfection ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; restauration de mobilier ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; production d'énergie ;

Architecture.