Marque expirée - Marque en non vigueur

ESPACE SANTE LIBRE ACCES
RAFAEL GROSJEAN

Numéro de dépôt :
3592887
Date de dépôt :
04/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2018
ESPACE SANTE LIBRE ACCES de RAFAEL GROSJEAN

Présentation de la marque ESPACE SANTE LIBRE ACCES

Déposée le 4 août 2008 par RAFAEL GROSJEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESPACE SANTE LIBRE ACCES »

Le déposant est RAFAEL GROSJEAN domicilié(e) 45 RUE DE LA REPUBLIQUE,95160 MONTMORENCY - 95160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS PHARMODEL domicilié(e) 30 RUE LE PELETIER,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE SANTE LIBRE ACCES est expirée depuis le 4 août 2018.

RAFAEL GROSJEAN a également déposé les autres marques suivantes : L'INDEPENDANCE A DE L'AVENIR , Je vous connais, je vous écoute, je vous conseille , DISTRIPRO , Votre pharmacien, votre expert de proximité , PARCOURS CLIENT


RAFAEL GROSJEAN - 45 RUE DE LA REPUBLIQUE,95160 MONTMORENCY - 95160 - France


SAS PHARMODEL - 30 RUE LE PELETIER,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-02

Publication - Publication le 12 sept. 2008 au BOPI 2008-37

Inscription le 18 avril 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°754596 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-18

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