RAF l'accessibilité, notre métier

Rafael accessibilité fermetures, EURL

Présentation de la marque RAF l'accessibilité, notre métier

Déposée par voie électronique le 30 octobre 2014 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Rafael accessibilité fermetures auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RAF l'accessibilité, notre métier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-47 du 21 novembre 2014.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Rafael accessibilité fermetures domicilié(e) Parc d'activités cote rousse, 180 rue du genevois - 73000 - Chambéry - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Rafael accessibilité fermetures, M. rafael santin domicilié(e) Parc d'activités cote rousse, 180 rue du genevois - 73000 - Chambéry - France.

La marque RAF l'accessibilité, notre métier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4130099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAF l'accessibilité, notre métier est expirée depuis le 30 octobre 2024.