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Marques déposées par la société RAF
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ACTIJAMBE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTIJAMBE
RAF

Numéro de dépôt :
95602549
Date de dépôt :
22/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2005

Présentation de la marque ACTIJAMBE

Déposée le 22 décembre 1995 par la société RAF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTIJAMBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.

Le déposant est la société RAF domicilié(e) 9 RUE DU PONT SAINT COME, 78250 MEULAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 840 943 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAF - France.

La marque ACTIJAMBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 10 25 27 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIJAMBE est expirée depuis le 22 décembre 2005.

RAF a également déposé les autres marques suivantes : Multi Grip , Anitop


RAF - 9 RUE DU PONT SAINT COME, 78250 MEULAN - France - SIREN 330840943


RAF - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-22

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

Savons; Produits de parfumerie; Huiles essentielles, cosmétiques.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture.Vêtements habillement, chaussures (à l'exception des chaussures horthopédiques) chapellerie.Tapis, paillassons, nattes, linoleum Jeux; jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis)

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].