Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" GANTI "
RAF S.C.I.

Numéro de dépôt :
95583279
Date de dépôt :
02/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2005

Présentation de la marque " GANTI "

Déposée le 2 août 1995 par la société RAF S.C.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « " GANTI " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-36 du 8 septembre 1995.

Le déposant est la société RAF S.C.I domicilié(e) 9, rue du Pont Saint Côme, 78250 MEULAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 840 943 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAF M. Camille RAYMOND - France.

La marque " GANTI " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 08 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " GANTI " est expirée depuis le 2 août 2005.


RAF S.C.I. - 9, rue du Pont Saint Côme, 78250 MEULAN - France - SIREN 330840943


RAF M. Camille RAYMOND - France


Inscription le 28 septembre 1998 - Rejet partiel n°262997 - Publication au BOPI 1998-09-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication - Publication le 8 sept. 1995 au BOPI 1995-36

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savon ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Ustensiles etrécipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.