Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
FACIL
RAF INVENTIONS Mr Camille RAYMOND
Numéro de dépôt :
3248544
Date de dépôt :
26/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque FACIL
Déposée le 26 septembre 2003 par RAF INVENTIONS et monsieur Camille RAYMOND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FACIL »
Les déposants sont RAF INVENTIONS - France et monsieur Camille RAYMOND domicilié(e) 20 AVENUE WALDECK ROUSSEAU,93120 LA COURNEUVE - 93120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAF INVENTIONS Mr Camille RAYMOND domicilié(e) 20 AVENUE WALDECK ROUSSEAU,93120 LA COURNEUVE - 93120 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RAF INVENTIONS a également déposé les autres marques suivantes : PELACROTT
RAF INVENTIONS - France
Mr Camille RAYMOND - 20 AVENUE WALDECK ROUSSEAU,93120 LA COURNEUVE - 93120 - France - SIREN 3
RAF INVENTIONS Mr Camille RAYMOND - 20 AVENUE WALDECK ROUSSEAU,93120 LA COURNEUVE - 93120 - France
Inscription le 11 janvier 2005 - Rejet total n°405696 - Publication au BOPI 2005-01-11
Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; PRODUITS DE parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutelleries, fourchette et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils d'éclairages, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. Tapis, paillassons, nates, linoléum et autres revêtement de sols ; tentures murales non en matières textiles.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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