Déposée le 7 juillet 1999 par la société étrangère Raes Plant Production
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Balconnella » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-34 du 20 août 1999.
Le déposant est la société étrangère Raes Plant Production domicilié(e) Haenhoutstraat 204 - 9070 - DESTELBERGEN - Belgique.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid domicilié(e) 41 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque Balconnella a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99802454.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Raes Plant Production, société de droit belge - Haenhoutstraat 204 - 9070 - DESTELBERGEN - Belgique
GEVERS & ORES, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid - 41 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-03
Publication - Publication le 20 août 1999 au BOPI 1999-34
Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2009 n°2413066 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-15
Inscription le 30 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°650684 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-06-30
Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2019 n°2721882 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-07-24
Jardinières, balconnières en matières plastiques, en bois, liège, roseau, jonc, osier et autres succédanés de ces matières. Paniers, corbeilles, suspensions, bac à fleurs en matières plastiques, en bois, liège, roseau, jonc, osier, et autres succédanés de ces matières. Jardinières, balconnières en poteries, verre ou porcelaine et autres succédanés de ces matières. Pots, contenants pour fleurs, suspensions, bac à fleurs en poteries, verre ou porcelaine et autres succédanés de ces matières. Produits agricole, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés. Graines (semences). Semences, jeunes plants. Plantes et fleurs naturelles. Fleurs séchées, bonsaï. Compositions de fleurs naturelles présentées en balconnière.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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