Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROSABEL
Numéro de dépôt :
1475969
Date de dépôt :
01/10/1986
Lieu de dépôt :
PAU
Date d'expiration :
01/10/1996
Présentation de la marque ROSABEL
Déposée le 1 octobre 1986 par RAEBISH Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAU), la marque française « ROSABEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROSABEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1475969.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSABEL est expirée depuis le 1 octobre 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-52