Déposée par voie électronique le 6 décembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) radiomarais
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « à la hussarde » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-52 du 27 décembre 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) radiomarais domicilié(e) 60 rue chapon - 75003 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, radiomarais, M. Xavier Faltot domicilié(e) 60 rue chapon - 75003 - Paris - France.
La marque à la hussarde a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052741.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; mise à disposition de forums en ligne ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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