Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATURELLEMENT
ASSOCIATION RADIO VERSAILLES, Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
1699715
Date de dépôt :
17/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/01/2001
NATURELLEMENT de RADIO VERSAILLES

Présentation de la marque NATURELLEMENT

Déposée le 17 janvier 1991 par l'association loi 1901 RADIO VERSAILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NATURELLEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 RADIO VERSAILLES domicilié(e) 79, rue Jean Jacques Rousseau, 92158 Suresnes Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brigitte SOYEZ - France.

La marque NATURELLEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURELLEMENT est expirée depuis le 17 janvier 2001.

RADIO VERSAILLES a également déposé les autres marques suivantes : IL ETAIT UNE FOIS LA UNE , IL Y A AUSSI DES TRAINS QUI ARRIVENT A L'HEURE , ASSOCIATION AUDIOVISUELLE 92 , TOUTE HISTOIRE A UNE FIN , LA PLATINE A REMONTER LE TEMPS , BRUITER C'EST GAGNER , EUROPLAISANCE , LA PRESSE EST DE LA REVUE , RADIO O'FM , DU PIMENT DANS LES OREILLES


ASSOCIATION RADIO VERSAILLES, Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 79, rue Jean Jacques Rousseau, 92158 Suresnes Cedex - France


Brigitte SOYEZ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

Radiodiffusion