Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARTE
Numéro de dépôt :
923547
Date de dépôt :
28/05/1973
Lieu de dépôt :
Epinal
Présentation de la marque ARTE
Déposée le 28 mai 1973 par l'association loi 1901 Radio Taxis d'Epinal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Epinal), la marque française « ARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 923547.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 51 ans, la marque ARTE est expirée depuis le 28 mai 1983.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-459