WINDSMART
Présentation de la marque WINDSMART
Déposée le 14 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RADIO FREQUENCY SYSTEMS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « WINDSMART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque WINDSMART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3881593.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WINDSMART est expirée depuis le 14 décembre 2021.
RADIO FREQUENCY SYSTEMS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14
Inscription le 23 octobre 2014 - Changement d'adresse n°634317 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-23