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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RADIO FREQUENCY SYSTEMS FRANCE
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HYBRISEAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HYBRISEAL
RADIO FREQUENCY SYSTEMS FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3815548
Date de dépôt :
16/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2021
HYBRISEAL de RADIO FREQUENCY SYSTEMS FRANCE

Présentation de la marque HYBRISEAL

Déposée le 16 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RADIO FREQUENCY SYSTEMS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HYBRISEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RADIO FREQUENCY SYSTEMS FRANCE domicilié(e) 32, avenue Kléber - 92700 - COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 659 804 397 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane THIERRY, ALCATEL-LUCENT INTERNATIONAL, Trademark Department domicilié(e) 32, avenue Kléber - 92700 - COLOMBES - France.

La marque HYBRISEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3815548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYBRISEAL est expirée depuis le 16 mars 2021.

RADIO FREQUENCY SYSTEMS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : THE CLEAR CHOICE , WINDLINE , RFX-TREME , RGFLEX , RADIAFIL , LASERLINE , RFS INVISIline , BCAT , CLEARFILL , F/O-FIT


RADIO FREQUENCY SYSTEMS FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 32, avenue Kléber - 92700 - COLOMBES - France - SIREN 659804397


Stéphane THIERRY, ALCATEL-LUCENT INTERNATIONAL, Trademark Department - 32, avenue Kléber - 92700 - COLOMBES - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Inscription le 23 octobre 2014 - Changement d'adresse n°634317 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-23

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