CELWAVE
Présentation de la marque CELWAVE
Déposée le 22 novembre 1989 par la société RADIO FREQUENCY SYSTEMS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CELWAVE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CELWAVE est expirée depuis le 22 novembre 2019.
RADIO FREQUENCY SYSTEMS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18
Inscription le 30 avril 2007 - Changement d'adresse n°453158 - Publication au BOPI 2007-04-30
Renouvellement sans limitation le 17 novembre 1999 n°2157236 - Publication au BOPI 1999-11-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-51
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-22
Inscription le 23 novembre 1999 - Changement de dénomination n°290702 - Publication au BOPI 1999-11-23
Inscription le 30 avril 2007 - Changement de nature juridique n°453157 - Publication au BOPI 2007-04-30
Inscription le 23 novembre 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°290704 - Publication au BOPI 1999-11-23
Inscription le 23 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°290703 - Publication au BOPI 1999-11-23
Inscription le 23 novembre 1999 - Changement de dénomination n°290705 - Publication au BOPI 1999-11-23
Inscription le 23 novembre 1999 - Changement d'adresse n°290706 - Publication au BOPI 1999-11-23
Inscription le 9 novembre 2004 - Changement d'adresse n°402579 - Publication au BOPI 2004-11-09
Inscription le 9 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402580 - Publication au BOPI 2004-11-09
Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2009 n°2422992 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-17
Inscription le 23 octobre 2014 - Changement d'adresse n°634317 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-23