BCAT
Présentation de la marque BCAT
Déposée le 3 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RADIO FREQUENCY SYSTEMS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BCAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BCAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910345.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BCAT est expirée depuis le 3 avril 2022.
RADIO FREQUENCY SYSTEMS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17
Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30
Inscription le 23 octobre 2014 - Changement d'adresse n°634317 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-23
Inscription le 3 décembre 2015 - Renonciation partielle n°658930 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-03
Inscription le 6 janvier 2016 - Renonciation partielle n°660381 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-06