Déposée le 4 juin 1976 par Radio France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « ROUTE DE NUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Radio France domicilié(e) (société nationale de radiodiffusion), 116, avenue du Président-Kennedy, Paris. - France.
La marque ROUTE DE NUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 961860.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Radio France - (société nationale de radiodiffusion), 116, avenue du Président-Kennedy, Paris. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-522
Education, divertissement, spectacles radiophoniques ou par télévision;huiles et graisses industrielles, lubrifiants, compositions combustibles, compositions anti-gel.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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