Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES ENFANTS DE LA MUSIQUE
RADIO FRANCE, SOCIETE NATIONALE DE RADIODIFFUSION

Numéro de dépôt :
3599252
Date de dépôt :
18/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2028
LES ENFANTS DE LA MUSIQUE de RADIO FRANCE

Présentation de la marque LES ENFANTS DE LA MUSIQUE

Déposée le 18 septembre 2008 par la société RADIO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ENFANTS DE LA MUSIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-43 du 24 octobre 2008.

Le déposant est la société RADIO FRANCE domicilié(e) 116 AVENUE DU PRESIDENT KENNEDY - 75220 - PARIS CEDEX 16 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 094 471 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RADIO FRANCE, Mme RIETY FREDERIQUE domicilié(e) 116 AVENUE DU PRESIDENT KENNEDY - 75220 - PARIS CEDEX 16 - France.

La marque LES ENFANTS DE LA MUSIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3599252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES ENFANTS DE LA MUSIQUE arrivera à expiration en date du 18 septembre 2028.

RADIO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : UNE RADIO EN COULEUR , DISCOPARADE , Newstorm : qui fait l'info ? , RADIOFRANCE , CH LE CHOEUR DE RADIOFRANCE , PAS SI BÊTES , LES TROPHEES RADIO FRANCE DE LA CHANSON-PERIGUEUX , DEBATTLE , FRANCE INTER , LA TETE AU CARRE


RADIO FRANCE, SOCIETE NATIONALE DE RADIODIFFUSION - 116 AVENUE DU PRESIDENT KENNEDY - 75220 - PARIS CEDEX 16 - France - SIREN 326094471


RADIO FRANCE, Mme RIETY FREDERIQUE - 116 AVENUE DU PRESIDENT KENNEDY - 75220 - PARIS CEDEX 16 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-08

Publication - Publication le 24 oct. 2008 au BOPI 2008-43

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2018 n°2692532 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-09-11

Inscription le 9 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°777170 - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-01-09

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments photographiques, cinématographiques et d'enseignement ; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton (distributeurs automatiques), appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ou numériques, disques acoustiques ou numériques ; téléphones portables.

Papier, carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, photographies, papeterie, matière adhésives (pour la papeterie) matériel d'instruction ou d'enseignements ; (à l'exception des appareils) caractère d'imprimerie ; clichés.

Publicité, administration et gestion commerciales : publicités affichage, distribution d'objets promotionnels à but publicitaire, à savoir tracts, imprimés, prospectus et échantillons, diffusion de messages publicitaires par radio, télévision, cinéma, informatique, presse, correspondance et téléphonie mobile. Conseil, informations et renseignements d'affaires. Exploitation d'une base de données de nature commerciale, publicitaire.

Services de mercatique ; télécommunications ; diffusion de programmes de télévision ou radiophoniques ; services de communications par moyens électroniques, numériques ; transmission d'informations de données, de programmes par réseau Internet ou Intranet ; messagerie téléphonique ; publipostages ; services de communication par ordinateurs et par réseaux, par transmissions numériques ou analogiques ; communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, téléphoniques et transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; transmission d'informations par voie télématique ; services de transmission de données en ligne et en mode autonome : transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication ; transmission d'informations par centres serveurs ; services de transmissions d'informations par voie électronique accessible par code d'accès, mot de passe ou nom de domaine ; agences de presse et d'informations (nouvelles).

Divertissement, organisation, production et représentation de spectacles, production d'émissions ou programmes de radio et/ou de télévision (divertissants et/ou interactifs), production artistique (enregistrement) de disques, de cassettes et/ou de vidéogrammes, de toutes œuvres multimédia, enregistrement de disques, de cassettes (service de studio d'enregistrement), édition de livres et de revues, divertissements par informatique. Exploitation de bases de données sur les sites Web à savoir exploitation de bases de données contenant des programmes de divertissement et/ou d'éducation ; exploitation de publications électroniques en ligne à savoir exploitation d'une base de données culturelles et/ou éducatives. Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement. Organisation d'expositions à but de publicité ou à caractère éducatif ou culturel.

Elaboration (conception) de chartes graphiques et éditoriales de sites Web et notamment élaboration de programmes de divertissement pour Web.