Déposée par voie électronique le 6 mars 2019 par RADIO FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Histoire à la carte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-13 du 29 mars 2019.
Le déposant est RADIO FRANCE domicilié(e) 116 AVENUE DU PRESIDENT KENNEDY - 75220 - PARIS CEDEX 16 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Frédérique RIETY domicilié(e) 116 AVENUE DU PRESIDENT KENNEDY - 75220 - Paris Cedex 16 - France.
La marque Histoire à la carte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4531252.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RADIO FRANCE - 116 AVENUE DU PRESIDENT KENNEDY - 75220 - PARIS CEDEX 16 - France
Madame Frédérique RIETY - 116 AVENUE DU PRESIDENT KENNEDY - 75220 - Paris Cedex 16 - France
Publication - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13
Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26
Inscription le 22 juillet 2019 - Retrait partiel n°764378 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-22
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; périodiques ; L’ensemble des produits précités étant limités aux produits ayant un lien avec le domaine culinaire ;
Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeux ; jeux de cartes ; jeux de table ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets]; L’ensemble des produits précités étant limités aux produits ayant un lien avec le domaine culinaire ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés , échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de messages par radio, télévision, cinéma, informatique, presse, correspondance et téléphonie mobile; L’ensemble des services précités étant limités aux services ayant un lien avec le domaine culinaire ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; productions audiovisuelles ; émissions audiovisuelles sur internet ; services de transmissions d'informations par voie électronique accessible par code d'accès, mot de passe ou nom de domaine ; transmission d'informations de données, de programmes par réseau Internet ou Intranet ; messagerie téléphonique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; services de transmission de données en ligne et en mode autonome : transmission et diffusion d'images, de messages, par câble, et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication ; transmission d'informations par centres serveurs ; service de communication au public par voie électronique; L’ensemble des services précités étant limités aux services ayant un lien avec le domaine culinaire ;
Éducation ; formations ; divertissements ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; location de décors de spectacles ; location d'espaces de tournages audiovisuels ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduites de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique : publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; microédition ; production artistique (enregistrement) de disques de cassettes, et/ou de vidéogrammes, de toutes oeuvres multimédia ; enregistrement de disques, de cassettes (service de studio d'enregistrement) ; production et représentation de spectacles, production d'émissions ou programmes de radio et/ou de télévision (divertissants et/ou interactifs), divertissements par informatique. Exploitation de bases de données sur les sites web à savoir exploitation de bases de données contenant des programmes de divertissement et/ou d'éducation; L’ensemble des services précités étant limités aux services ayant un lien avec le domaine culinaire ;
Elaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; services de conception d'art graphique, chartes graphiques et éditoriales de sites internet ; création de sites internet ; stylisme (esthétique industriel); L’ensemble des services précités étant limités aux services ayant un lien avec le domaine culinaire.
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