Déposée le 16 janvier 2009 par la société RADIO FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ET POURTANT ELLE TOURNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-08 du 20 février 2009.
Le déposant est la société RADIO FRANCE domicilié(e) 116 avenue du President Kennedy - 75220 - PARIS cedex 16 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 094 471 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Radio France, Mme RIETY FREDERIQUE domicilié(e) 116 avenue du President Kennedy - 75220 - PARIS cedex 16 - France.
La marque ET POURTANT ELLE TOURNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3622905.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RADIO FRANCE, Société Nationale de Radiodiffusion - 116 avenue du President Kennedy - 75220 - PARIS cedex 16 - France - SIREN 326094471
Radio France, Mme RIETY FREDERIQUE - 116 avenue du President Kennedy - 75220 - PARIS cedex 16 - France
Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08
Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25
Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2019 n°2703243 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-01-15
Appareils et instruments photographiques, cinématographique et d'enseignement ; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton (distributeurs automatiques), appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ou numériques, disques acoustiques ou numériques ; téléphones portables.
Papier, carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, photographies, papeterie, matière adhésives (pour la papeterie) matériel d'instruction ou d'enseignements ; (à l'exception des appareils) caractère d'imprimerie ; clichés.
Publicité, administration et gestion commerciales : publicités affichage, distribution d'objets promotionnels à but publicitaire, à savoir tracts, imprimés, prospectus et échantillons, diffusion de messages publicitaires par radio, télévision, cinéma, informatique, presse, correspondance et téléphonie mobile. Conseil, informations et renseignements d'affaires. Exploitation d'une base de données de nature commerciale, publicitaire.
Services de mercatique ; télécommunications ; diffusion de programmes de télévision ou radiophoniques ; services de communications par moyens électroniques, numériques ; transmission d'informations de données, de programmes par réseau Internet ou Intranet ; messagerie téléphonique ; publipostages ; services de communication par ordinateurs et par réseaux, par transmissions numériques ou analogiques ; communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, téléphoniques et transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; transmission d'informations par voie télématique ; services de transmission de données en ligne et en mode autonome : transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication ; transmission d'informations par centres serveurs ; services de transmissions d'informations par voie électronique accessible par code d'accès, mot de passe ou nom de domaine ; agences de presse et d'informations (nouvelles).
Divertissement, organisation, production et représentation de spectacles, production d'émissions ou programmes de radio et/ou de télévision (divertissants et/ou interactifs), production artistique (enregistrement) de disques, de cassettes et/ou de vidéogrammes, de toutes œuvres multimédia, enregistrement de disques, de cassettes (service de studio d'enregistrement), édition de livres et de revues, divertissements par informatique. Exploitation de bases de données sur les sites Web à savoir exploitation de bases de données contenant des programmes de divertissement et/ou d'éducation ; exploitation de publications électroniques en ligne à savoir exploitation d'une base de données culturelles et/ou éducatives. Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement. Organisation d'expositions à but de publicité ou à caractère éducatif ou culturel.
Elaboration (conception) de chartes graphiques et éditoriales de sites Web et notamment élaboration de programmes de divertissement pour Web.
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