Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEGABASSE
RADIO FRANCE INTERNATIONALE

Numéro de dépôt :
92435703
Date de dépôt :
29/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2002

Présentation de la marque MEGABASSE

Déposée le 29 septembre 1992 par RADIO FRANCE INTERNATIONALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEGABASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-40 du 13 novembre 1992.

Le déposant est RADIO FRANCE INTERNATIONALE, domicilié(e) 116 Avenue du Président Kennedy, 75786 PARIS Cédex 16 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Danièle LEVY Radio France Internationale Service Juridique - France.

La marque MEGABASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEGABASSE est expirée depuis le 29 septembre 2002.

RADIO FRANCE INTERNATIONALE a également déposé les autres marques suivantes : LE GRAND TEMOIN , FRANCE EUROPE , MEDIAS FRANCE INTERNATIONALES , CANAL TROPICAL , FREQUENCE LIRE , COULEURS TROPICALES , ON JOUE LES PROLONGATIONS , QUESTIONS DE VIE , LES CHEMINS DE L'AVENTURE , CHALLENGE


RADIO FRANCE INTERNATIONALE - 116 Avenue du Président Kennedy, 75786 PARIS Cédex 16 - France


Madame Danièle LEVY Radio France Internationale Service Juridique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-30

Publication - Publication le 13 nov. 1992 au BOPI 1992-40

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; extincteurs; COMMUNICATIONS

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.