RADIO FRANCE INTERNATIONALE (Société Nationale de Programme, Loi No 86-1067 du 30 septembre 1986)
Numéro de dépôt :
1698496
Date de dépôt :
09/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/10/2001
Présentation de la marque LES VOIX DE L'ECRITURE
Déposée le 9 octobre 1991 par RADIO FRANCE INTERNATIONALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LES VOIX DE L'ECRITURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est RADIO FRANCE INTERNATIONALE (Société Nationale de Programme, Loi No 86-1067 du 30 septembre 1986), domicilié(e) 116 avenue du Président Kennedy, 75786 PARIS Cedex 16 - France.
La marque LES VOIX DE L'ECRITURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1698496.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RADIO FRANCE INTERNATIONALE (Société Nationale de Programme, Loi No 86-1067 du 30 septembre 1986) - 116 avenue du Président Kennedy, 75786 PARIS Cedex 16 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs. Communications
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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