Marque expirée - Marque en non vigueur

ORDISPACE
RADIO-FRANCE-INTERNATIONALE Société Nationale

Numéro de dépôt :
3449169
Date de dépôt :
07/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2016
ORDISPACE de RADIO-FRANCE-INTERNATIONALE Société Nationale

Présentation de la marque ORDISPACE

Déposée le 7 septembre 2006 par la société RADIO-FRANCE-INTERNATIONALE Société Nationale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORDISPACE »

Le déposant est la société RADIO-FRANCE-INTERNATIONALE Société Nationale domicilié(e) 116 Avenue du Président Kennedy,75016 PARIS - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 981 156 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol,75001 PARIS - 75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORDISPACE est expirée depuis le 7 septembre 2016.


RADIO-FRANCE-INTERNATIONALE Société Nationale - 116 Avenue du Président Kennedy,75016 PARIS - 75016 - France - SIREN 326981156


CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY - 11 Boulevard de Sébastopol,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-06

Publication - Publication le 13 oct. 2006 au BOPI 2006-41

Inscription le 4 août 2014 - Transmission totale de propriété n°628458 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-04

Système de traitement informatique de données ; logiciel ; logiciel d'envoi de données par satellite ou par le réseau mondial de communication Internet. Equipement pour le traitement de l'information et des ordinateurs ; machines et instruments électroniques de transmission et réception de données et images électroniques ou numériques ; appareils et instruments électriques de signalisation, de contrôle ; logiciels pour le traitement, la transmission et la diffusion en temps réel de données radiophoniques ou audiovisuels.Services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; services de transmissions d'informations ou de données par satellite ; transmission de messages, de données et d'images assistée par ordinateurs ; services de messageries électroniques par réseaux Internet ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmissions de données commerciales, publicitaires par réseaux Internet ; transmission d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet ; services d'affichage électronique ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; location d'appareils pour la transmission des messages ou de données ; location de modems ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques et télévisées ; expéditions de dépêches ; agence d'informations nouvelles ; agence de presse.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.