Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSMISSION NOTRE MISSION TRANSMETTRE L'EVANGILE !
RADIO EVANGILE (association culturelle régie par la loi 1905)

Numéro de dépôt :
1502230
Date de dépôt :
02/12/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/12/1998
TRANSMISSION NOTRE MISSION TRANSMETTRE L\'EVANGILE ! de RADIO EVANGILE (association culturelle régie par la loi 1905

Présentation de la marque TRANSMISSION NOTRE MISSION TRANSMETTRE L'EVANGILE !

Déposée le 2 décembre 1988 par RADIO EVANGILE (association culturelle régie par la loi 1905 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRANSMISSION NOTRE MISSION TRANSMETTRE L'EVANGILE ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RADIO EVANGILE (association culturelle régie par la loi 1905), domicilié(e) 39, Grande-Rue, 94130 NOGENT-SUR-MARNE. - France.

La marque TRANSMISSION NOTRE MISSION TRANSMETTRE L'EVANGILE ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1502230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSMISSION NOTRE MISSION TRANSMETTRE L'EVANGILE ! est expirée depuis le 2 décembre 1998.


RADIO EVANGILE (association culturelle régie par la loi 1905) - 39, Grande-Rue, 94130 NOGENT-SUR-MARNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-20

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