Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RC
RADIO CONTROLE S.A.

Numéro de dépôt :
1102325
Date de dépôt :
13/07/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque RC

Déposée le 13 juillet 1979 par la Société Anonyme (SA) RADIO CONTROLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RADIO CONTROLE domicilié(e) 141, rue Boileau 69451 LYON CEDEX 03 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet PROTEC - France.

La marque RC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1102325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque RC est expirée depuis le 13 juillet 1989.

RADIO CONTROLE a également déposé les autres marques suivantes : SONOVOLT S , MONOPOLE INSTRUMENT , RADIO CONTROLE , RADIO CONTROLE , MONOPOLE INSTRUMENT , MONOPOLE INSTRUMENT , MONOPOLE INSTRUMENT


RADIO CONTROLE S.A. - 141, rue Boileau 69451 LYON CEDEX 03 - France


le Cabinet PROTEC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-006

Appareils de mesure pour l'électricité et l'électronique, appareils médicaux

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.