Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 RADIO 18
/
MODULATIONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULATIONS
ASSOCIATION RADIO 18 (ASSOCIATION LOI 1901)

Numéro de dépôt :
1558915
Date de dépôt :
08/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/1999

Présentation de la marque MODULATIONS

Déposée le 8 novembre 1989 par l'association loi 1901 RADIO 18 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODULATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 RADIO 18 domicilié(e) 18, rue La Vieuville, 75018 PARIS - France.

La marque MODULATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULATIONS est expirée depuis le 8 novembre 1999.

RADIO 18 a également déposé les autres marques suivantes : CANAL 9 , LA RADIO A PLEINS TUBES , IN CODE D'ACCES D'UN MINITEL CONVIVIAL COUPLE AVEC UNE EMISSION DE RADIO NOCTURNE


ASSOCIATION RADIO 18 (ASSOCIATION LOI 1901) - 18, rue La Vieuville, 75018 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16

Papier et tous produits de l'imprimerie.Agences de presse et d'informations, communications radiophoniques, services télématiques.Divertissements, spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision, Production de films, d'enregistrements phonographiques.Distribution de journaux. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.