Déposée le 26 juin 2015 par la société RADIANCE GROUPE HUMANIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « COSAE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-29 du 17 juillet 2015.
Le déposant est la société RADIANCE GROUPE HUMANIS domicilié(e) 139 rue Paul Vaillant Couturier - 92240 - MALAKOFF - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 027 213 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet STRATO-IP, M. HAUTIERE Sebastien domicilié(e) 18 rue Soleillet - 75020 - PARIS - France.
La marque COSAE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4192574.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RADIANCE GROUPE HUMANIS, Mutuelle - 139 rue Paul Vaillant Couturier - 92240 - MALAKOFF - France - SIREN 352027213
Cabinet STRATO-IP, M. HAUTIERE Sebastien - 18 rue Soleillet - 75020 - PARIS - France
Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29
Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47
Inscription le 19 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°719213 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-19
Inscription le 22 août 2019 - Transmission totale de propriété n°766873 - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-08-22
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistres) ; programmes d'ordinateurs (logiciels telechargeables) ; programmes d'ordinateurs enregistres ; programmes du systeme d'exploitation enregistres pour ordinateurs ; appareils pour le traitement de l'information ; moniteurs (programmes d'ordinateurs) ; supports d'enregistrement magnetiques ; disques acoustiques ou optiques ; supports de donnees magnetiques ; supports d'enregistrements sonores ; supports de donnees optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numeriques ;
Produits de l'imprimerie ; imprimes ; livres ; livrets ; carnets ; prospectus ; tracts ; plaquettes ; depliants ; catalogues ; annuaires ; manuels ; cahiers ; journaux ; revues ; magazines et periodiques ; revues professionnelles ; brochures ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; materiels d'instruction ou d'enseignement (a l'exception des appareils) ; articles de bureau (a l'exception des meubles) ; papier ; carton ; boites en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ; fiches en papier ou en carton illustrees ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matieres plastiques ; panonceaux, ecriteaux et enseignes en papier et/ou carton ; lettres d'information ; bulletins, bulletins d'information ; documentations d'affaires ;
Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; aide a la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; conseils en information ou renseignements d'affaires ; consultation professionnelle d'affaire ; consultation pour les questions de personnel ; aide a la direction d'entreprises industrielles ou commerciale ; informations d'affaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; agences d'informations commerciales ; comptabilite ; publicite ; diffusion de materiels publicitaires (tracts, prospectus, imprimes, echantillons) ; affichage publicitaire ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; services d'abonnement a des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement a des services de telecommunication pour des tiers ; presentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au detail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; compilation de renseignements ; systematisation de donnees dans un fichier central ; recueil de donnees dans un fichier central ; organisation d'expositions a buts commerciaux ou de publicite ; services de promotion de produits et/ou de services ; relations publiques ; etudes de marches ; estimation en affaires commerciales ; etablissement de statistiques ;
Assurances ; reassurances ; affaires financieres ; affaires monetaires ; affaires immobilieres ; services de caisses de retraite ; services d'assurance pour la protection sociale, la retraite ; service de caisse de prevoyance ; aide aux entreprises dans la gestion des fonds de prevoyance ; consultation en matiere d'assurance ; information en matiere d'assurance ; conseils et informations des entreprises et des particuliers en matiere d'assurance pour la protection sociale, la retraite, la sante, les caisses de prevoyance et les services d'epargne ; constitution de capitaux ; placement de fonds ; services de consultation en matiere de placements financiers ; conseils en gestion de patrimoine ; estimation financieres (assurances, banques, immobilier) ; estimations et expertises fiscales ; emission de cheque de voyage ; courtage en assurances ; courtage en biens immobiliers ;
Telecommunications ; informations en matiere de telecommunications ; transmission de donnees par terminaux d'ordinateurs notamment via la telematique et/ou Internet ; transmission de fichiers numeriques ; communications par reseau de fibres optiques ; services de diffusion sans fil ; communications radiophoniques ou telephoniques ; fourniture d'acces a des reseaux informatiques mondiaux ; mise a disposition de forums en ligne ; fourniture d'acces a des bases de donnees ; services d'affichage electronique (telecommunications) ; radiodiffusion ; services de radiotelephonie mobile ; diffusion de programmes de television ; services de messagerie electronique ; location de temps d'acces a des reseaux informatiques mondiaux ; location d'appareils de telecommunication ;
Education ; formation ; divertissement ; activites sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, symposiums, seminaires, conferences ou congres ; organisation de manifestations a buts culturels ou educatifs ; representation de spectacles ; organisation de jeux, de concours, de salons et d'expositions a buts educatifs, de formation, culturels, sportifs et/ou de divertissement ; recyclage professionnel ; organisation d'animations, de rencontres et d'evenements a buts culturels ou educatifs ; edition et publication, y compris edition et publication electroniques et en ligne, de journaux, de magazines, de periodiques, de bulletins, de lettres d'information, de brochures, de manuels, de guides ; publication de textes et annonces (autres que publicitaires) ; publication de livres ; pret de livres ; micro-edition ; production de films sur bandes video ; publication electronique de livres et de periodiques en ligne ; informations, y compris en ligne, en matiere d'education, de formation, d'activites culturelles, de divertissement, de sport et de recreation ; services de prevention (formation) en matiere d'accidents ;
Conception et developpement de logiciels, d'ordinateurs, de systemes informatiques ; elaboration (conception), installation, maintenance, mise a jour et/ou location de logiciels, de systemes informatiques (bases de données informatiques) ; programmation pour ordinateur ; creation et entretien de sites Web pour des tiers ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; location de serveurs Web ; hebergement de sites informatiques (sites Web) ; consultation en matiere de conception et de developpement de logiciels, d'ordinateurs, de systemes informatiques ; conseils en technologie de l'information ; analyse de systemes informatiques ; numerisation de documents ; stockage electronique de donnees ; conversion de donnees ou de documents d'un support physique vers un support electronique ; evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingenieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et developpement de nouveaux produits pour des tiers ; etudes de projets techniques ;
Services medicaux ; assistance medicale ; services hospitaliers ; maisons medicalisees ; maisons de convalescence ou de repos ; centre de soins et de mise en relation avec des services de professionnels de la sante ; services d'aide a la personne dans le domaine medical ; dispensaires ; art dentaire ; chirurgie esthetique ; soins d'hygiene et de beaute pour les etres humains ; conseils dans le domaine de l'ensemble des services precites ;
Services juridiques ; recherches juridiques ; service d'informations en matiere juridique ; services de conseils et d'assistance professionnels en matiere juridique ; services de securite pour la protection des biens et des individus ; consultation en matiere de securite ; services personnels et sociaux rendus par des tiers destines a satisfaire les besoins des individus, a savoir gardes de personnes agees ou handicapees a domicile, service de gardiennage a domicile, service d'auxiliaire de vie, service de surveillance du domicile et de ses occupants, garde d'enfants a domicile ; protection civile ; accompagnement en societe (personnes de compagnie) ; services de cremation ; pompes funebres.
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