Déposée le 27 septembre 2004 par la société RADIANCE GROUPE HUMANIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COSAE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-45 du 5 novembre 2004.
Le déposant est la société RADIANCE GROUPE HUMANIS domicilié(e) 139/147 Rue Paul Vaillant Couturier - 92240 - MALAKOFF - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 027 213 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GIE HUMANIS FONCTIONS GROUPE, DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES, Rémi DZIALAK domicilié(e) 8 BOULEVARD VAUBAN - 59000 - LILLE - France.
La marque COSAE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3314684.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RADIANCE GROUPE HUMANIS, Mutuelle - 139/147 Rue Paul Vaillant Couturier - 92240 - MALAKOFF - France - SIREN 352027213
GIE HUMANIS FONCTIONS GROUPE, DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES, Rémi DZIALAK - 8 BOULEVARD VAUBAN - 59000 - LILLE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-09
Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45
Inscription le 27 mars 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°572438 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-27
Inscription le 13 avril 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°646686 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-13
Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2014 n°2567618 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2014-09-16
Inscription le 19 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°719213 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-19
Inscription le 22 août 2019 - Transmission totale de propriété n°766873 - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-08-22
Imprimés, journaux, revues, périodiques, relatifs aux domaines des assurances, de la mutualité, de la protection des personnes et des biens. Assurances et finances ; informations et consultations en matière d'assurance et en matière financière, courtage en assurance ; crédit-bail ; services de caisses de paiement de retraite ; caisses de prévoyance ; services de souscription d'assurances ; services d'assurances de toutes natures, assurance contre les accidents, assurance maladie, assurance sur la vie ; assurance protection juridique ; actuariat ; affaires financières, constitution de capitaux, placement de fonds, consultations en matière financière, estimations financières (assurances, immobilier), opérations financières, services de financement et d'épargne ; conseils et placements en valeurs mobilières ; opérations de change ; remboursement des dépenses de santé, des frais liés aux services ou soins de santé, d'hospitalisation, d'assistance à domicile, de garde malade, de garde d'enfants, de transport. Maisons de convalescence, maisons de repos, maisons médicalisées, services de santé, hospices (maisons d'assistance), assistance médicale, services hospitaliers.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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