Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECO – SACS
RADÉ Olivier, Maurice, François

Numéro de dépôt :
3228732
Date de dépôt :
03/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
03/06/2013
DECO – SACS de RADÉ Olivier

Présentation de la marque DECO – SACS

Déposée le 3 juin 2003 par RADÉ Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « DECO – SACS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-28 du 11 juillet 2003.

Le déposant est RADÉ Olivier, Maurice, François domicilié(e) 5 ROUTE DES VIGNES,64600 ANGLET - 64600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier RADÉ domicilié(e) 5, route des Vignes,64600 ANGLET - 64600 - France.

La marque DECO – SACS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECO – SACS est expirée depuis le 3 juin 2013.


RADÉ Olivier, Maurice, François - 5 ROUTE DES VIGNES,64600 ANGLET - 64600 - France


Monsieur Olivier RADÉ - 5, route des Vignes,64600 ANGLET - 64600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-45

Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28

Sacs et sachets (enveloppes pochette) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques). Filets ou sacs à provisions. Publicité – diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).