Déposée le 25 septembre 1987 par la Société Anonyme (SA) RADAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CARTOUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) RADAR domicilié(e) 8, avenue Kléber, 75016 PARIS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES. - France.
La marque CARTOUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1428522.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 3 septembre 1991 - Transmission de propriété n°58662 - Publication au BOPI 1991-09-03
Fils.Tissus, couvertures de lit ou de table, articles textiles non compris dans d'autres Classes à savoir mouchoirs de poche, linge de table notamment chemins de table, serviettes, nappes, napperons, toiles cirées, essuie-mains, essuie-verres, ronds de table, linge de lit notamment couvertures, draps, dessus-de-lit, taies d'oreillers, enveloppes cousues remplaÇant les draps, linge de bains notamment serviettes de toilette, gants de toilette, étamines, couvertures de voyages, tapis de billard, rideaux, saris, serviettes à démaquiller en matière textile, stores en matière textile;canevas pour la tapisserie ou la broderie.Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles. Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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