Marque renouvelée - Marque en vigueur

PHOTOMOD
RACURS, Société de droit Russe

Numéro de dépôt :
3593133
Date de dépôt :
06/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/08/2028
PHOTOMOD de RACURS

Présentation de la marque PHOTOMOD

Déposée le 6 août 2008 par la société étrangère RACURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHOTOMOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-37 du 12 septembre 2008.

Le déposant est la société étrangère RACURS domicilié(e) 13A rue Iaroslavskaya, 3eme étage, bureau 15, MOSCOU 129366 - Russie.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. BELENUS Julien domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque PHOTOMOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3593133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHOTOMOD arrivera à expiration en date du 6 août 2028.


RACURS, Société de droit Russe - 13A rue Iaroslavskaya, 3eme étage, bureau 15, MOSCOU 129366 - Russie


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. BELENUS Julien - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-02

Publication - Publication le 12 sept. 2008 au BOPI 2008-37

Inscription le 21 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°597658 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-21

Renouvellement sans limitation le 24 décembre 2018 n°2701424 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2018-12-24

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; cartes ;

Formation ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.