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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RACODON OUTILLAGE
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R-BALL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

R-BALL
RACODON OUTILLAGE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4315356
Date de dépôt :
17/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/11/2026
R-BALL de RACODON OUTILLAGE

Présentation de la marque R-BALL

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RACODON OUTILLAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « R-BALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RACODON OUTILLAGE domicilié(e) ZI DE MOLINA LA CHAZOTTE, 19 R DE LA CHAZOTTE - 42350 - LA TALAUDIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 736 520 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. Patrick THIVILLIER domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 01 - France.

La marque R-BALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4315356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R-BALL arrivera à expiration en date du 17 novembre 2026.

RACODON OUTILLAGE a également déposé les autres marques suivantes : AIR GRIP


RACODON OUTILLAGE, Société par Actions Simplifiée - ZI DE MOLINA LA CHAZOTTE, 19 R DE LA CHAZOTTE - 42350 - LA TALAUDIERE - France - SIREN 307736520


Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. Patrick THIVILLIER - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 01 - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main pour le traçage, pointes à tracer, compas, porte-mine ; outils à main actionnés manuellement, à savoir, outils à couper, à percer, à affûter, à dénuder, à biseauter, à scier, chasses, chasse-pointes, chasse-goupilles, chasse-clous, chasse-axes, poinçons, poinçons à frapper ; pointeaux, burins, bédanes, emporte-pièces, agrafeuses autres qu'à usage chirurgical ou papetier, arracheuses.