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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RACLET
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SAFRAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAFRAN
RACLET (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1537818
Date de dépôt :
23/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/06/1999

Présentation de la marque SAFRAN

Déposée le 23 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) RACLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAFRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RACLET domicilié(e) LE HAUT - ECLAIR, 72600 MAMERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H. PERDRIEL - France.

La marque SAFRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAFRAN est expirée depuis le 23 juin 1999.

RACLET a également déposé les autres marques suivantes : TOUAREG , CARACOL , PRIMEVERE , BATIK , RITZ , BALADIN , (Marque figurative) , KATIOLA , EURO-RELAIS SERVICE , MANOIR


RACLET (société anonyme) - LE HAUT - ECLAIR, 72600 MAMERS - France


H. PERDRIEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, pièces détachées et accessoires, et plus particulièrement caravanes rigides, caravanes pliantes, caravanes amphibies, caravanes hivernales, caravanes habitations, résidences, roulottes, auto-caravanes, remorques, remorques habitables, leurs composés et pièces détachées.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;matières de rembourrage (crin, kapok, plumes, algues de mer);matières textiles fibreuses brutes; auvents

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.