Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RACLET
/
PRIMEVERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRIMEVERE
RACLET société anonyme

Numéro de dépôt :
95597551
Date de dépôt :
15/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2005

Présentation de la marque PRIMEVERE

Déposée le 15 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) RACLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRIMEVERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-51 du 22 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RACLET domicilié(e) HAUT ECLAIR, 72600 MAMERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 222 685 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RACLET Mme. H. PERDRIEL - France.

La marque PRIMEVERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95597551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIMEVERE est expirée depuis le 15 novembre 2005.

RACLET a également déposé les autres marques suivantes : TOUAREG , SAFRAN , CARACOL , BATIK , RITZ , BALADIN , (Marque figurative) , KATIOLA , EURO-RELAIS SERVICE , MANOIR


RACLET société anonyme - HAUT ECLAIR, 72600 MAMERS - France - SIREN 333222685


RACLET Mme. H. PERDRIEL - France


Inscription le 12 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334746 - Publication au BOPI 2001-11-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-17

Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51

Cordes ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique, ficelles, filets de pêche de camouflage, tentes, bâches ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants, auvents, voiles gréement, sacs textiles pour l'emballage et le transport, matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes