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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RACLET
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
RACLET société anonyme

Numéro de dépôt :
1521927
Date de dépôt :
31/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/03/2009
Marque figurative de RACLET

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 31 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) RACLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RACLET domicilié(e) Haut-Eclair, 72600 MAMERS (dossier no 2137448) - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 222 685 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TRIGANO H. PERDRIEL domicilié(e) (dossier no 2137448) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1521927.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20 22

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 31 mars 2009.

RACLET a également déposé les autres marques suivantes : TOUAREG , SAFRAN , CARACOL , PRIMEVERE , BATIK , RITZ , BALADIN , (Marque figurative) , KATIOLA , EURO-RELAIS SERVICE


RACLET société anonyme - Haut-Eclair, 72600 MAMERS (dossier no 2137448) - France - SIREN 333222685


TRIGANO H. PERDRIEL - (dossier no 2137448) - France


Renouvellement sans limitation le 12 février 1999 n°2137448 - Publication au BOPI 1999-02-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37

Inscription le 12 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334746 - Publication au BOPI 2001-11-12

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, pièces détachées et accessoires, et plus particulièrement caravanes rigides, caravanes pliantes, caravanes amphibies, caravanes hivernales, caravanes habitations, résidences, roulottes, auto-caravanes, remorques, remorques habitables, leurs composés et pièces détachées.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes);matières de rembourage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.