Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MANOIR
RACLET SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1376186
Date de dépôt :
24/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/10/2006

Présentation de la marque MANOIR

Déposée le 24 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) RACLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MANOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RACLET domicilié(e) LE HAUT ECLAIR, 72600 MAMERS (dossier no 2076548) - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 222 685 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RACLET Mme H. PERDRIEL domicilié(e) (dossier no 2076548) - France.

La marque MANOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MANOIR est expirée depuis le 24 octobre 2006.

RACLET a également déposé les autres marques suivantes : TOUAREG , SAFRAN , CARACOL , PRIMEVERE , BATIK , RITZ , BALADIN , (Marque figurative) , KATIOLA , EURO-RELAIS SERVICE


RACLET SOCIETE ANONYME - LE HAUT ECLAIR, 72600 MAMERS (dossier no 2076548) - France - SIREN 333222685


RACLET Mme H. PERDRIEL - (dossier no 2076548) - France


Renouvellement sans limitation le 7 octobre 1996 n°2076548 - Publication au BOPI 1996-10-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13

Inscription le 12 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334746 - Publication au BOPI 2001-11-12

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes.