Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE DECIDEUR
RACLET société anonyme

Numéro de dépôt :
1478299
Date de dépôt :
19/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/11/2007
LE DECIDEUR de RACLET

Présentation de la marque LE DECIDEUR

Déposée le 19 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) RACLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE DECIDEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RACLET domicilié(e) LE HAUT ECLAIR, 72600 MAMERS (dossier no 2114551) - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 222 685 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TRIGANO Mme. H. PERDRIEL domicilié(e) (dossier no 2114551) - France.

La marque LE DECIDEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1478299.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE DECIDEUR est expirée depuis le 19 novembre 2007.

RACLET a également déposé les autres marques suivantes : TOUAREG , SAFRAN , CARACOL , PRIMEVERE , BATIK , RITZ , BALADIN , (Marque figurative) , KATIOLA , EURO-RELAIS SERVICE


RACLET société anonyme - LE HAUT ECLAIR, 72600 MAMERS (dossier no 2114551) - France - SIREN 333222685


TRIGANO Mme. H. PERDRIEL - (dossier no 2114551) - France


Renouvellement avec limitation le 29 avril 1998 n°2114551 - Publication au BOPI 1998-04-29

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1999-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53

Tentes, bâches, voiles, auvents.