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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RACLET
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BATIK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATIK
RACLET société anonyme

Numéro de dépôt :
99811367
Date de dépôt :
09/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/09/2009

Présentation de la marque BATIK

Déposée le 9 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) RACLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BATIK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-42 du 15 octobre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RACLET domicilié(e) siège social : Le Haut Eclair, MAMERS (Sarthe) - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 222 685 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RACLET co/ TRIGANO Madame PERDRIEL - France.

La marque BATIK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99811367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATIK est expirée depuis le 9 septembre 2009.

RACLET a également déposé les autres marques suivantes : TOUAREG , SAFRAN , CARACOL , PRIMEVERE , RITZ , BALADIN , (Marque figurative) , KATIOLA , EURO-RELAIS SERVICE , MANOIR


RACLET société anonyme - siège social : Le Haut Eclair, MAMERS (Sarthe) - France - SIREN 333222685


RACLET co/ TRIGANO Madame PERDRIEL - France


Inscription le 12 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334746 - Publication au BOPI 2001-11-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-07

Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), voile (gréement), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.