Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AZUR DE FRANCE
RACLET (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1539850
Date de dépôt :
05/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/07/1999

Présentation de la marque AZUR DE FRANCE

Déposée le 5 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) RACLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AZUR DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RACLET domicilié(e) LE HAUT - ECLAIR, 72600 MAMERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H. PERDRIEL - France.

La marque AZUR DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AZUR DE FRANCE est expirée depuis le 5 juillet 1999.

RACLET a également déposé les autres marques suivantes : TOUAREG , SAFRAN , CARACOL , PRIMEVERE , BATIK , RITZ , BALADIN , (Marque figurative) , KATIOLA , EURO-RELAIS SERVICE


RACLET (société anonyme) - LE HAUT - ECLAIR, 72600 MAMERS - France


H. PERDRIEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;matières de rembourrage (crin, kapok, plumes, algues de mer);matières textiles fibreuses brutes; auvents