Marque expirée - Marque en non vigueur

ECO POUSSOIR DE SOUPAPE
RACING DEVELOPPEMENT MOTEUR, SARL

Numéro de dépôt :
3662443
Date de dépôt :
06/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2019
ECO POUSSOIR DE SOUPAPE de RACING DEVELOPPEMENT MOTEUR

Présentation de la marque ECO POUSSOIR DE SOUPAPE

Déposée le 6 juillet 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RACING DEVELOPPEMENT MOTEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECO POUSSOIR DE SOUPAPE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RACING DEVELOPPEMENT MOTEUR domicilié(e) 23 Route du Périmètre - 74000 - ANNECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 955 064 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RACING DEVELOPPEMENT MOTEUR domicilié(e) 23 Route du Périmètre - 74000 - ANNECY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO POUSSOIR DE SOUPAPE est expirée depuis le 6 juillet 2019.


RACING DEVELOPPEMENT MOTEUR, SARL - 23 Route du Périmètre - 74000 - ANNECY - France - SIREN 438955064


RACING DEVELOPPEMENT MOTEUR - 23 Route du Périmètre - 74000 - ANNECY - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.