Marque expirée - Marque en non vigueur

VIGNOVALIES
RACING CLUB NARBONNE MEDITERRANEE S.A.S.P.

Numéro de dépôt :
3530077
Date de dépôt :
08/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2017
VIGNOVALIES de RACING CLUB NARBONNE MEDITERRANEE S.A.S.P

Présentation de la marque VIGNOVALIES

Déposée le 8 octobre 2007 par la société RACING CLUB NARBONNE MEDITERRANEE S.A.S.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIGNOVALIES »

Le déposant est la société RACING CLUB NARBONNE MEDITERRANEE S.A.S.P domicilié(e) 4 Avenue Pierre de Coubertin,11100 NARBONNE - 11100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 850 847 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RACING CLUB NARBONNE MEDITERRANEE domicilié(e) 4 Avenue Pierre de Coubertin,11100 NARBONNE - 11100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNOVALIES est expirée depuis le 8 octobre 2017.


RACING CLUB NARBONNE MEDITERRANEE S.A.S.P. - 4 Avenue Pierre de Coubertin,11100 NARBONNE - 11100 - France - SIREN 419850847


RACING CLUB NARBONNE MEDITERRANEE - 4 Avenue Pierre de Coubertin,11100 NARBONNE - 11100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-11

Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46

Produits de l'imprimerie ; photographies ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; calendrier ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes.