Déposée le 22 octobre 2002 par la société RACING Club de LENS SASP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE),
la marque française « LES P'TITS CH'TIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-48 du 29 novembre 2002.
Le déposant est la société RACING Club de LENS SASP domicilié(e) Stade Felix Bollaert , BP 236,62304 Lens Cedex - 62304 - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 259 990 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RACING Club de LENS Centre Technique et Sportif "LA GAILLETTE" domicilié(e) 33 Rue Arthur Lamendin, BP 23,62210 AVION - 62210 - France.
La marque LES P'TITS CH'TIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190146.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES P'TITS CH'TIS est expirée depuis le 22 octobre 2012.
RACING Club de LENS SASP - Stade Felix Bollaert , BP 236,62304 Lens Cedex - 62304 - France - SIREN 335259990
RACING Club de LENS Centre Technique et Sportif "LA GAILLETTE" - 33 Rue Arthur Lamendin, BP 23,62210 AVION - 62210 - France
Inscription le 11 août 2003 - Rejet partiel n°375428 - Publication au BOPI 2003-08-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-42
Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; objets d'art en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux (à l'exception des couverts) ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie, instruments chronométriques. Revêtements de meubles en cuir. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), voiles (gréements), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles. Revêtements de meubles en matières textiles. Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des chaussures, vêtements et tapis) ; appareils de gymnastique et de sport ; décorations pour arbres de Noël ; attirail de pêche.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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