Marque renouvelée - Marque en vigueur

RCF Rugby
RACING CLUB DE FRANCE, Association régie par la Loi de 1901

Numéro de dépôt :
3027386
Date de dépôt :
11/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/05/2030
RCF Rugby de RACING CLUB DE FRANCE

Présentation de la marque RCF Rugby

Déposée le 11 mai 2000 par l'association loi 1901 RACING CLUB DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RCF Rugby » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-24 du 16 juin 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 RACING CLUB DE FRANCE domicilié(e) 5 Rue Eblé - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque RCF Rugby a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3027386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RCF Rugby arrivera à expiration en date du 11 mai 2030.

RACING CLUB DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : RACING CLUB DE FRANCE HOTEL , RACING OLYMPIQUE , CHALLENGE YVES DU MANOIR , RCP , R C P RACING CLUB DE PARIS , RACING-CLUB DE PARIS , (Marque figurative) , RACING CLUB DE FRANCE , RCF RACING CLUB DE FRANCE , RACING CLUB DE FRANCE


RACING CLUB DE FRANCE, Association régie par la Loi de 1901 - 5 Rue Eblé - 75007 - PARIS - France


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory - 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France


Inscription le 4 janvier 2001 - Concession de licence n°313690 - Publication au BOPI 2001-01-04

Inscription le 20 février 2007 - Concession de licence n°448843 - Publication au BOPI 2007-02-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-51

Publication - Publication le 16 juin 2000 au BOPI 2000-24

Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2010 n°2454143 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-10-28

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2019 n°2733284 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2019-12-10

Produits de parfumerie, notamment parfums et eaux de toilettes, produits cosmétiques pour le soin, la beauté et l'hygiène du visage et du corps, notamment crèmes pour le visage et le corps, désodorisants corporels (à usage personnel), savons, produits pour le bain et la douche, shampooings et lotions pour les cheveux, huiles essentielles. Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; supports d'enregistrement de données, de signaux, de sons et/ou d'images, y compris supports magnétiques, électriques, électroniques, numériques ou optiques tels que, notamment : disques acoustiques, disques compacts (audio, vidéo, multimédia) et disques compacts à mémoire figée (dits "cédéroms"), disques versatiles digitaux (dits "D.V.D."), disques optiques, films cinématographiques impressionnés, films d'animation, films pour la télévision, bandes et cassettes vidéo ; supports pour programmes de jeux d'ordinateurs enregistrés ; jeux et appareils de divertissement notamment interactifs, virtuels, électroniques, numériques, informatiques, vidéo et électriques, y compris ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; consoles de jeux ; cartes pour jeux électroniques ; cassettes et cartouches de jeux électroniques et vidéo ; aimants ; badges aimantés ; publications électroniques (téléchargeables). Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Produits en métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) à savoir : joaillerie, boîtes à allumettes et porte-allumettes, fume-cigares et fume-cigarettes, vaisselle en argenterie, objets d'art, boutons de manchettes, épingles notamment épingles de cravate, coffrets à bijoux, boîtes notamment boîtes à cigares et/ou à cigarettes, cendriers pour fumeurs, chandeliers, ustensiles de cuisine, figurines (statuettes), flacons, insignes, médailles, porte-monnaie, orfèvrerie, plateaux à usage domestique, poivriers et salières, poudriers, ronds de serviette, vases ; bijouterie ; horlogerie, notamment montres ; instruments chronométriques ; porte-clefs de fantaisie. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), y compris papier d'emballage pour cadeaux ; produits de l'imprimerie, notamment livres, bandes dessinées, albums, calendriers, journaux, magazines, brochures ; affiches, photographies, clichés, illustrations ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; articles et fournitures de bureau (à l'exception des meubles) ; cartes à jouer ; timbres ; faveurs en papier et décoration de fête en papier ; linge de maison en papier ou carton. Articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir notamment : sacoches, pochettes, sacs à main, sacs de voyage, sacs de sport, sacs d'écoliers, malles, valises, cartables, trousses, portemonnaie, portefeuilles, étui à clefs ; parapluies ; articles en peaux d'animaux, à savoir sacoches, pochettes, sacs à main, sacs de voyage, sacs de sport, sacs d'écoliers, malles, valises, cartables, trousses, porte-monnaie, portefeuilles, étuis à clés. Meubles, glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art ou d'ornement en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Tissus à usage textile ; linge de table et linge de maison (à l'exception du linge de table en papier). Vêtements (habillement), vêtements de sport (autres que de plongée) ; chaussures (autres qu'orthopédiques) ; chapellerie ; ceintures (habillement) ; gants. Epingles aimantées (dits "pin's") ; badges ornementaux ; broches ; barrettes. Jeux, notamment jeux et appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; jouets, y compris masques, figurines (modèles réduits de jouets et de personnages), personnages articulés, déguisements ; articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis). Conseils, informations, assistance, expertises d'affaires en matière sportive et en matière de gestion de carrière des sportifs. Conseils, informations, assistance, expertises financières en matière sportive et en matière de gestion de carrière des sportifs. Télécommunications, y compris : télécommunications multimédias, télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par câble, par satellite, par voie électronique, numérique, hertzienne, téléphonique, télématique, radiophonique, et télégraphique ; transmission et diffusion de données, de signaux, de sons et/ou d'images, assistée ou non par ordinateur, y compris : par voie électronique, numérique, hertzienne, télématique, par câble, par satellite et par ordinateurs groupés sur un réseau de communication, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture d'accès et de connexion à des centres serveurs, notamment à des centres serveurs de bases de données, et aux réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; échange électronique de données ; services de courrier et de messagerie électroniques ; diffusion de programmes radiophoniques et de télévision. Conception, réalisation, production et organisation de spectacles, de manifestations, de rassemblements, de rallyes automobiles, d'expositions, de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires, de stages, d'ateliers, de compétitions et de concours, notamment en matière sportive ; culture physique ; chronométrage de manifestations sportives ; location, gestion et exploitation d'installations sportives et d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules) ; enseignement théorique et formation pratique, notamment en matière sportive ; conception, réalisation, production, post-production, y compris montage et mixage, d'oeuvres audiovisuelles, notamment d'oeuvres pour le cinéma et la télévision, d'oeuvres multimédias et d'oeuvres radiophoniques ; divertissement, notamment divertissement audiovisuel, multimédia, radiophonique et sur les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; information en matière de divertissement ; édition et/ou publication de programmes de divertissement et de programmes éducatifs ; édition, publication (y compris électronique) d'articles de presse, livres, revues, recueils de textes et ou d'images (autres que publicitaires). Conception, réalisation, hébergement, mise à jour et maintenance de sites de type Internet ; location de temps d'accès à des bases de données, à des centres serveurs ; conseils, informations, assistance, expertises juridiques, techniques et pratiques en matière sportive et en matière de gestion de carrière des sportifs ; concession de droits d'exploitation en matière de propriété intellectuelle et industrielle et de droits de la personnalité ; location d'uniformes ; services de restauration (alimentation), traiteur, bars, cafétérias ; services de soins médicaux et paramédicaux, d'hygiène et de beauté du visage et du corps ; recherches, tests et études scientifiques et techniques et/ou de projets techniques en matière sportive.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.