RACING CLUB DE FRANCE, association régie par la loi de 1901
Numéro de dépôt :
3260072
Date de dépôt :
28/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2023
Présentation de la marque RCF RACING CLUB DE FRANCE Depuis 1882
Déposée le 28 novembre 2003 par l'association loi 1901 RACING CLUB DE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RCF RACING CLUB DE FRANCE Depuis 1882 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-02 du 9 janvier 2004.
Le déposant est l'association loi 1901 RACING CLUB DE FRANCE domicilié(e) 5 rue Eblé - 75007 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A domicilié(e) 67 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque RCF RACING CLUB DE FRANCE Depuis 1882 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3260072.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RACING CLUB DE FRANCE, association régie par la loi de 1901 - 5 rue Eblé - 75007 - PARIS - France
SODEMA CONSEILS, S.A - 67 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Inscription le 20 février 2007 - Concession de licence n°448843 - Publication au BOPI 2007-02-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-19
Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02
Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2013 n°2545194 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-02
Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; sacs à main, de voyage, de sport, d'écoliers. Vêtements (habillement), vêtements de sport (autres que de plongée) ; chaussures (autres qu'orthopédiques) ; chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis). Chronométrage des manifestions sportives ; organisation de compétitions sportives ; culture physique ; location et exploitation d'installations sportives ; formation à la pratique sportive, enseignement du sport ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules), exploitation de parcours de golf.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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