Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 RACING CLUB DE FRANCE
/
RACING CLUB DE FRANCE HOTEL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RACING CLUB DE FRANCE HOTEL
RACING CLUB DE FRANCE, Association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
4252460
Date de dépôt :
26/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/02/2026
RACING CLUB DE FRANCE HOTEL de RACING CLUB DE FRANCE

Présentation de la marque RACING CLUB DE FRANCE HOTEL

Déposée par voie électronique le 26 février 2016 par l'association loi 1901 RACING CLUB DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RACING CLUB DE FRANCE HOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-11 du 18 mars 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 RACING CLUB DE FRANCE domicilié(e) 5 rue Eblé - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Marianne TISSOT domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt, CS90017 - 92665 - Asnières sur Seine Cedex - France.

La marque RACING CLUB DE FRANCE HOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4252460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RACING CLUB DE FRANCE HOTEL arrivera à expiration en date du 26 février 2026.

RACING CLUB DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : RACING OLYMPIQUE , RCF Rugby , CHALLENGE YVES DU MANOIR , RCP , R C P RACING CLUB DE PARIS , RACING-CLUB DE PARIS , (Marque figurative) , RACING CLUB DE FRANCE , RCF RACING CLUB DE FRANCE , RACING CLUB DE FRANCE


RACING CLUB DE FRANCE, Association régie par la loi de 1901 - 5 rue Eblé - 75007 - PARIS - France


NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Marianne TISSOT - 2 rue Sarah Bernhardt, CS90017 - 92665 - Asnières sur Seine Cedex - France


Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; réservation d'hôtels ; services hôteliers ; services de restaurants ; services de cafés ; services de bars ; services cafétérias ; services de location de logements temporaires et de salles de réunions ; services de traiteur ; salons de thé ; services de maisons de vacances ; services de pensions ; crèche d'enfants ; services de camps de vacances [hébergement].