RACING CLUB DE FRANCE, Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Numéro de dépôt :
95569662
Date de dépôt :
28/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2025
Présentation de la marque R C P RACING CLUB DE PARIS
Déposée le 28 avril 1995 par l'association loi 1901 RACING CLUB DE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « R C P RACING CLUB DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-22 du 2 juin 1995.
Le déposant est l'association loi 1901 RACING CLUB DE FRANCE domicilié(e) 5 rue Eblé - 75007 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A, M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.
La marque R C P RACING CLUB DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569662.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RACING CLUB DE FRANCE, Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 5 rue Eblé - 75007 - PARIS - France
SODEMA CONSEILS, S.A, M. LAPEYRE Lionel - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-40
Inscription le 5 avril 2001 - Concession de licence n°320034 - Publication au BOPI 2001-04-05
Inscription le 20 février 2007 - Concession de licence n°448843 - Publication au BOPI 2007-02-20
Renouvellement sans limitation le 9 mars 2005 n°2283742 - Publication au BOPI 2005-03-09
Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22
Renouvellement sans limitation le 28 avril 2015 n°2585432 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-04-28
Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures); sacs à main, de voyage, de sport, d'écoliers.Vêtements (habillement), vêtements de sport (autres que de plongée); chaussures (autres qu'orthopédiques); chapellerie.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis). Chronométrage des manifestations sportives; organisation de compétitions sportives; culture physique; location et exploitation d'installations sportives; formation pratique; enseignement du sport; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules)
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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